Mission
défendre la liberté d'expression dans la pluralité de ses modes de communication, liberté occidentale par excellence, telle qu'elle est définie notamment par la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme du 10/12/1948 (art 8, 10, 11 et 18), la Convention Européenne des Droits de l'Homme (art 9, 10, 11 et 17) et par les articles X et XI de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789
Domaines
- clubs, cercles de réflexion 👉 Annonay Rhône Agglo
Commune & Contact
Commune
Vanosc (07690)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 073S
Activité
clubs, cercles de réflexion
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr