COMITÉ DES LOCATAIRES LE JARDIN DES MARAICHERS Active Vaulx-en-Velin Locataires & Proprio W691086831 Créée en 2014 assurer la représentation et la défense des locataires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vaulx-en-Velin (69120) Identifiants RNAW691086831 Historique Créée le 24/10/2014, dernière déclaration le 05/05/2025 4 évènements 24/10/2014 Création 08/11/2014 Publication au Journal Officiel 05/05/2025 Dernière déclaration 04/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.