ASSOCIATION DU CHEMIN DES TOURS

Activité

Mission

décider et gérer tous travaux d'entretien ou d'amélioration de tout le Chemin des Tours (voie privée appartenant aux différents propriétaires) sur la commune de Francheville (entretien de la chaussée, éclairage, ou tout autre travail nécessaire) définir les règles de circulation et de stationnement sur le chemin nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires et veiller à leur respect (exemple : stationnement pour faciliter la circulation ; apposition de panneaux d'interdiction de stationnement ; information en cas de non-respect des règles de stationnement) créer et resserrer les liens entre les habitants du Chemin des Tours ; améliorer et embellir le Chemin des Tours ; promouvoir le mieux vivre ensemble dans le Chemin des Tours ; protéger et améliorer le cadre, la qualité de vie et l'environnement des habitants du Chemin des Tours sur les communes de Francheville et Ste-Foy-lès-Lyon préserver le paysage du quartier ; veiller au respect du droit de l'urbanisme, et des dispositions du PLU applicables ; agir elle-même par tous les moyens légaux, y compris l'action en justice pour la préservation de ses intérêts et de son objet social

Commune

Francheville (69340)

Domaines

  • défense de droits fondamentaux, activités civiques

  • conduite d'activités économiques

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

  • Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce

Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691085800

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0691015085

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.