ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE L'HOPITAL DES CHARPENNES Active Villeurbanne Intérêts économiques W691085760 Créée en 1935 apporter des distractions aux malades Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeurbanne (69100) Identifiants RNAW691085760 HIST.0691002239 Anciennes informations Historique Créée le 25/04/1935, dernière déclaration le 02/05/2014 4 évènements 25/04/1935 Création 28/04/1935 Publication au Journal Officiel 02/05/2014 Dernière déclaration 20/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.