AMICALE DES CLASSES EN 4 DE LA TOUR DE SALVAGNY Active La Tour-de-Salvagny Clubs W691085452 Créée en 1984 animer la vie communale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Tour-de-Salvagny (69890) Identifiants RNAW691085452 HIST.0691018894 Anciennes informations Historique Créée le 03/04/1984, dernière déclaration le 31/03/2014 4 évènements 03/04/1984 Création 27/04/1984 Publication au Journal Officiel 31/03/2014 Dernière déclaration 02/04/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.