LE PETIT PALMARIUM UN JOUR UN PETIT PALMARIUM TOUJOURS

Activité

Mission

gérer, administrer et animer par les résidents gracieusement (article 27 alinéa 1er du décret n° 67-223 du 17 mars 1967 modifié par le décret n° 2010-391 du 20 avril 2010 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis) des résidences services (CCH art L 631-13 créé par l'article 15 de la loi 2015-1776 du 28 décembre 2015) hébergeant à titre principal des personnes âgées et handicapées avec mixité sociale et solidarité intergénérationnelle, commercialisées en VEFA (CCH article l 261-3 et suivants qui éliront un syndicat coopératif (article 14 et 17-1 de la loi du 10 juillet 1965 et article 40 à 42-2 du décret du 17 mars 1967) ; organiser gratuitement (en 2015 la pension moyenne des 16 millions de retraités - hors RS - était de 1216 euros nets - source Ministère des affaires sociales et de la santé) ...

Commune

Saint-Priest (69800)

Domaine

  • foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691084908

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.