COMITE D'ASSOCIATION FUNERAIRE Active Vaulx-en-Velin Action sociale W691084724 Créée en 1997 rapatrier les corps en algerie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vaulx-en-Velin (69120) Identifiants RNAW691084724 HIST.0691034390 Anciennes informations Historique Créée le 03/04/1997, dernière déclaration le 25/10/2021 4 évènements 02/03/1994 Publication au Journal Officiel 03/04/1997 Création 25/10/2021 Dernière déclaration 13/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.