ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU LIEU DIT DE SAINT MARTIN DE CORNAS COMMUNE DE GIVORS

Active Givors 1959-09-02
M

Mission

syndiquer les propriétaires cultivateurs et habitants de ce lieu dit ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétaires et des récoltes ; ce qui comprend notamment l'intensification de la production du gibier par la protection des nichées de repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse ainsi que la défense des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Givors (69700)

Associations de Givors

Contact

#

Identifiants

RNA
W691083819
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691005732
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr