OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE L'ARBRESLE Active L' Arbresle Multisports local W691082836 Créée en 1963 développer la pratique des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L' Arbresle (69210) Identifiants RNAW691082836 HIST.0691006576 Historique Créée le 25/03/1963, dernière déclaration le 24/01/2013 4 évènements 25/03/1963 Création 08/04/1963 Publication au Journal Officiel 24/01/2013 Dernière déclaration 14/02/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.