M
Mission
assumer les droits et obligations attachés à la qualité et aux fonctions d'agent de calcul de la fiducie conformément aux termes du contrat de la fiducie conclu le 2 juillet 2012 entre les sociétés du groupe Kem One en qualité de constituants, Arkema France en qualité de bénéficiaire final et la Caisse des Dépôts et Consignations en qualité de fiduciaire et l'AGF Kem One en qualité d'agent de calcul
Domaines
- interventions sociales
@
Commune & Contact
Commune
Lyon (69007)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W691081417
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Activité
interventions sociales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr