ASSOCIATION RHONE ALPES D'ATTELAGE Active Bron Équitation Club de sport W691081337 491996955 Créée en 1977 faire pratiquer l'attelage Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bron (69500) 370 RUE DE LASSIGNIEU, 01300 VIRIGNIN Identifiants RNAW691081337 SIREN491996955 HIST.0691012930 Historique Créée le 25/05/1977, dernière déclaration le 02/03/2001 5 évènements 10/05/1977 Enregistrement INSEE 25/05/1977 Création 02/03/2001 Dernière déclaration 22/06/2012 Mise à jour 21/02/2018 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation / Club de sport Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.