ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ESPRIT DU VILLAGE DE DOMMARTIN (ASEV)

Dissoute Dommartin 2001-05-17
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-08-30.

proposer une réflexion et des aménagements en cohérence avec l'esprit village; prendre ou soutenir toutes mesures permettant de sauvegarder l'esprit village de la commune de Dommartin; informer les habitants sur ces réflexions et l'action de l'association ou toute action visant à sauvegarder l'esprit village de la commune de Dommartin, intenter toute action en justice en défense comme en demande en lien avec l'objet de l'association ; le président de l'association la représente en justice

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dommartin (69380)

Associations de Dommartin

Contact

#

Identifiants

RNA
W691081335
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691047151
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Activité

audiovisuel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.