étude économique et structurelle préalable à la mise en place d'un modèle solidaire de financement de la création et de rémunération, fondé sur le partage et l'utilisation des contenus dématérialisables, musicaux, visuels et littéraires au bénéfice de leurs ayants-droit; ces contenus devront être produits par des acteurs culturels dont le siège social est situé en région Rhône-Alpes
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691081314
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 423P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun