AMICALE DES CLASSES EN 2 DE DOMMARTIN Active Dommartin Centres de loisirs W691081246 809887565 Créée en 2002 maintenir les liens d'amitié entre les membres de l'association Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Dommartin (69380) MAIRIE DOMMARTIN, 69380 LOZANNE Identifiants RNAW691081246 SIREN809887565 HIST.0691048378 Historique Créée le 22/01/2002, dernière déclaration le 18/04/2012 5 évènements 23/11/1984 Enregistrement INSEE 23/11/1984 Dernier évènement INSEE 22/01/2002 Création 18/04/2012 Dernière déclaration 12/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.