Mission
dans le respect du droit français d'une part, du statuts de l'Enseignement Catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement Catholique, des accords conclus en son sein, d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Domaines
- mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire 👉 Lyon
Commune & Contact
Commune
La Tour-de-Salvagny (69890)Associations de La Tour-de-Salvagny
Siège INSEE
LD CHARMILLES, 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date ag=1996-09-21 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr