ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE NERBEY

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2016-02-16

Activité

Mission

rechercher les meilleures solutions techniques et financières pour créer une antenne de tout à l'égout afin de permettre le raccordement de particuliers au réseau d'assainissement pour les eaux vannes uniquement; être maître d'ouvrage des travaux réalisés chez les particuliers; assurer le suivi des commandes des marchés, leur paiement et leur solde; assurer le contrôle des travaux en vue de leur conformité (contrôle effectué par la commune)

Commune

Poleymieux-au-Mont-d'Or (69250)

Domaine

  • pollutions, assainissement

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691081038

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.