Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : Cette organisation est non partisane et a pour objectif: de mettre en place une dynamique d'autogestion à l'aide d'un collectif de producteurs de café, cacao, blé, maïs, d'apprécier le travail agricole, planifier des activités des activités prisées dans le secteur de l'éducation, de la santé et de l'hygiène publique, etc. Fournir un soutien varié au développement (la mise sur le marché, l'approvisionnement agricole, la production de semences, l'hydraulique rurale, la santé, l'éducation, l'établissements durables en milieu rural,etc.).
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 01
Préfecture : Ain
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202600110035
Numéro de l'annonce : 35
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691080922
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0691038833
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03