LE CLOS D'ETHIVY

Activité

Mission

maintien en état de la voirie, des équipements techniques liés à l'éclairage et aux pompes de relevage des parties communes de la copropriété du lotissement situé chemin d'Ethivy à Saint Andéol le Château ; elle fera les appels d'offre liés aux travaux d'amélioration, de rénovation, ou de maintenance votés en assemblés générales ; elle sera maître d'ouvrage de ces travaux et aura le pouvoir de réserve après travaux ; elle assurera les parties communes de la copropriété contre les catastrophes naturelles et responsabilité civile ; elle sera payeur de la consommation de courant lié à l'éclairage et aux pompes de relevage, à l'assurance de la copropriété et travaux sur les parties communes ; elle représentera les copropriétaires en cas de recours juridique ; elle gérera ainsi les appels de fonds servant à payer ses dépenses

Commune

Beauvallon (69700)

Domaine

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691080886

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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