AMICALE DE LA CLASSE 49 DE NEUVILLE SUR SAONE Active Neuville-sur-Saône Clubs W691080513 Créée en 1990 regrouper conscrits et conscrites Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Neuville-sur-Saône (69250) Identifiants RNAW691080513 HIST.0691028055 Historique Créée le 11/05/1990, dernière déclaration le 11/05/1990 4 évènements 11/05/1990 Création 11/05/1990 Dernière déclaration 06/06/1990 Publication au Journal Officiel 20/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.