ESPRIT NEUF

Activité

Projet porté

définir et promouvoir les conditions d'une offre politique ; regrouper toutes celles et tous ceux, citoyens, élus locaux, parlementaires qui sont rattachés à la modernisation des principes qui fondent le pacte républicain et qui entendent développer une ambition innovante et collective pour la France ; développer, dans le département du Rhône, des actions ou évènements susceptibles de faire connaître et de mettre en application ses idées, constituer un groupement politique au sens des articles L 52-8 et L 52-12 du code électoral et se conformer à la législation en vigueur sur le financement de la vie politique et notamment aux articles 11 à 11-7 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique modifiés par les lois n° 90-95 du 15 janvier 1995, n° 95-65 du 19 janvier 1995, n° 95-126 du 8 février 1995 et n° 2000-916 du 19 septembre 2000

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• action politique locale - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 22/04/2011 - Création de l'association
• 07/05/2011 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 08/06/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
• 08/06/2011 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691078695

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun