REG ART Active Albigny-sur-Saône Arts graphiques Arts plastiques W691077597 749909933 Créée en 1986 promotion des arts plastiques Contact ANNUAIREmairie-albignysursaone.fr/annuaire-des-associations-albigny-sur-saonemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Albigny-sur-Saône Siège Albigny-sur-Saône (69250) 17 CHEMIN DES CHASSEURS, 69250 ALBIGNY-SUR-SAONE Identifiants RNAW691077597 SIREN749909933 HIST.0691021508 Historique Créée le 07/03/1986, dernière déclaration le 12/12/2025 6 évènements 07/03/1986 Création 07/03/1986 Enregistrement INSEE 07/03/1986 Dernier évènement INSEE 16/04/1986 Publication au Journal Officiel 12/12/2025 Dernière déclaration 10/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques / Arts plastiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Arts plastiques NAF 90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Albigny-sur-Saône : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune