TENNIS ASSOCIATION DU PARC DE SAINTE FOY Active Sainte-Foy-lès-Lyon Tennis W691076929 Créée en 1984 reglementer l'utilisation du court de tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) Identifiants RNAW691076929 HIST.0691019171 Historique Créée le 19/06/1984, dernière déclaration le 25/05/2021 4 évènements 19/06/1984 Création 27/07/1984 Publication au Journal Officiel 25/05/2021 Dernière déclaration 10/06/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.