Mission
structure juridique qui a pour objet dassurer la gestion et le développement des moyens humains et matériels mis en place par les instances académiques et interdiocésaines de lEnseignement Catholique des trois diocèses de lacadémies de Lyon diocèse de Belley-Ars, diocèse de Lyon et diocèse de Saint-Etienne, dans le strict respect des prérogatives institutionnelles et statutaires de ceux-ci ; les instances concernées sont : le Comité Académique de lEnseignement Catholique de Lyon, le Service Académique pour laccueil et le Recrutement des maîtres, lObservatoire académique Solfège, lObservatoire Indices, la Commission Académique de lEmploi ; si des évolutions sont nécessaires, il sera alors procédé à une modification de cette liste par décision de lAssemblée Générale sur demande du CAEC de Lyon, dûment approuvée par les Codiec de lacadémie ; dans son action, lAISECAL de réfère explicitement au statut de lEnseignement Catholique (promulgué le 14 mai 1992 par la conférence des
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Commune & Contact
Commune
Lyon (69005)Siège INSEE
6 AVENUE ADOLPHE MAX, 69005 LYONContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 691P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
NAF : Activités de soutien à l'enseignement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr