structure juridique qui a pour objet dassurer la gestion et le développement des moyens humains et matériels mis en place par les instances académiques et interdiocésaines de lEnseignement Catholique des trois diocèses de lacadémies de Lyon diocèse de Belley-Ars, diocèse de Lyon et diocèse de Saint-Etienne, dans le strict respect des prérogatives institutionnelles et statutaires de ceux-ci ; les instances concernées sont : le Comité Académique de lEnseignement Catholique de Lyon, le Service Académique pour laccueil et le Recrutement des maîtres, lObservatoire académique Solfège, lObservatoire Indices, la Commission Académique de lEmploi ; si des évolutions sont nécessaires, il sera alors procédé à une modification de cette liste par décision de lAssemblée Générale sur demande du CAEC de Lyon, dûment approuvée par les Codiec de lacadémie ; dans son action, lAISECAL de réfère explicitement au statut de lEnseignement Catholique (promulgué le 14 mai 1992 par la conférence des
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
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L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691075654
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun