ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE JULES VERNE Active Caluire-et-Cuire Multisports scolaire W691075408 Créée en 1901 pratique des sports a l'ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Caluire-et-Cuire (69300) Identifiants RNAW691075408 HIST.0691022502 Historique Créée le 26/11/1901, dernière déclaration le 24/11/2010 4 évènements 26/11/1901 Création 24/12/1986 Publication au Journal Officiel 24/11/2010 Dernière déclaration 06/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.