LES SEPT DEGRES Active Villeurbanne Études historiques W691074200 Créée en 1991 entreprendre toutes études et recherches relatives aux croyances Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeurbanne (69100) Identifiants RNAW691074200 HIST.0691030043 Historique Créée le 09/09/1991, dernière déclaration le 29/04/2015 4 évènements 09/09/1991 Création 16/10/1991 Publication au Journal Officiel 29/04/2015 Dernière déclaration 22/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.