CLASSES EN 9 DE DOMMARTIN Active Dommartin Clubs W691073887 Créée en 1999 feter les conscrits en 9 Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dommartin (69380) Identifiants RNAW691073887 HIST.0691043471 Historique Créée le 12/02/1999, dernière déclaration le 11/12/2018 4 évènements 12/02/1999 Création 13/03/1999 Publication au Journal Officiel 11/12/2018 Dernière déclaration 12/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.