TOP DANCE Active Fontaines-sur-Saône Loisirs Promotion artistique W691073752 Créée en 2000 animations communales mariages classes anniversaires divers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaines-sur-Saône (69270) Identifiants RNAW691073752 HIST.0691045915 Historique Créée le 07/09/2000, dernière déclaration le 10/03/2009 4 évènements 07/09/2000 Création 23/09/2000 Publication au Journal Officiel 10/03/2009 Dernière déclaration 29/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Promotion artistique Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.