NOEL DANSES ET SPECTACLES FETES DES ELEVES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES DE BRON Active Bron cedex Entraide W691073382 Créée en 1985 Organiser des distractions Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Bron cedex (69675) Identifiants RNAW691073382 HIST.0691020855 Historique Créée le 14/10/1985, dernière déclaration le 29/04/2024 4 évènements 14/10/1985 Création 30/10/1985 Publication au Journal Officiel 29/04/2024 Dernière déclaration 29/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-09-08 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.