ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DES ECOLES PUBLIQUES DU VILLAGE DE MIONS Active Mions Multisports scolaire W691073204 Créée en 1986 Pratique du sport a l'ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mions (69780) Identifiants RNAW691073204 HIST.0691022551 Historique Créée le 03/12/1986, dernière déclaration le 28/11/2008 4 évènements 03/12/1986 Création 31/12/1986 Publication au Journal Officiel 28/11/2008 Dernière déclaration 25/02/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-01-23 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.