CONGREGATION DES CLERCS DE SAINT VIATEUR Active Vourles Religion Culte W691072273 779825009 Créée en 2002 congrégation de frères Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Vourles (69390) 3 RUE LOUIS QUERBES, 69390 VOURLES Identifiants RNAW691072273 SIREN779825009 HIST.0690C00023 Historique Créée le 27/06/2002, dernière déclaration le 31/05/2017 5 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 27/06/2002 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 31/05/2017 Dernière déclaration 30/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Culte Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Culte NAF 94.91ZActivités des organisations religieuses Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationERREUR CONGREGATION PAS AU RNA Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.