CONGREGATION DES SOEURS DE NOTRE DAME DE BON SECOURS DE TROYES Active Lyon 1 Religion Hébergement social pour personnes âgées W691072264 841027527 Créée en 1948 Maison de retraite Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lyon 1 (69001) 36 RUE DU BON PASTEUR, 69001 LYON Identifiants RNAW691072264 SIREN841027527 HIST.0690C00018 Historique Créée le 24/05/1948, dernière déclaration le 24/05/1948 5 évènements 24/05/1948 Création 24/05/1948 Dernière déclaration 24/05/1948 Enregistrement INSEE 24/05/1948 Dernier évènement INSEE 19/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Hébergement social pour personnes âgées Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Activité NAF 87.30AHébergement social pour personnes âgées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.