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COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL

Activité

Projet porté

assumer une mission d'aide financière matérielle, cuturelle ou morale, et organiser des manifestations diverses ; exercer une solidarité exceptionnelle ou temporaire, individuelle ou familiale, à l'égard de ses membres actifs en cas d'événement le justifiant ; intervenir lors de l'attribution de distinctions honorifiques à ses membres lors de la mise à la retraite de ces derniers ou dans tout autre cas

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691072191

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0691013347

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun