COMITE DE VENISSIEUX DU MOUVEMENT DE LA PAIX Active Vénissieux Droits civiques W691071530 Créée en 1992 défense de la paix et de la sécurité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vénissieux (69200) Identifiants RNAW691071530 HIST.0691031084 Historique Créée le 27/03/1992, dernière déclaration le 21/05/2014 4 évènements 27/03/1992 Création 22/04/1992 Publication au Journal Officiel 21/05/2014 Dernière déclaration 16/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.