BATEAU SUD EST Active Rochetaillée-sur-Saône Nautisme W691070761 Créée en 1985 Organiser les loisirs des fervents du bateau a moteur Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rochetaillée-sur-Saône (69270) Identifiants RNAW691070761 HIST.0691020127 Historique Créée le 17/03/1985, dernière déclaration le 22/03/2011 4 évènements 17/03/1985 Création 17/04/1985 Publication au Journal Officiel 22/03/2011 Dernière déclaration 16/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Nautisme Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-10-18 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.