ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT GENIS LAVAL Active Saint-Genis-Laval Chasse W691069776 Créée en 1942 Organisation de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Genis-Laval (69230) Identifiants RNAW691069776 HIST.0691005590 Historique Créée le 09/06/1942, dernière déclaration le 25/04/2022 4 évènements 09/06/1942 Création 30/06/1942 Publication au Journal Officiel 25/04/2022 Dernière déclaration 26/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.