Mission
D'exercer en région Rhone Alpes les missonsdu CNAM conformémént aux textes en vigueur, notamment l'article 25 dudécret n° 88-413 du 22 avril 1988 relatif au conservatoire national des arts et métiers et l'article 4 du décret n° 89-108 du 20 février 1989 relatif aux centres régionaux du conservatoire national des arts et métiers.
Domaines
- promotion de l'art et des artistes
Commune & Contact
Commune
Lyon (69007)Siège INSEE
4 RUE RAVIER, 69007 LYONContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 691P
Activité
promotion de l'art et des artistes
NAF : Enseignement supérieur
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr