LA BIBLIOTHEQUE Active Les Haies Collections patrimoine Gestion des bibliothèques et des archives W691069300 848260220 Créée en 1995 Gerer et developper la bibliotheque de les haies Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Les Haies (69420) 69420 LES HAIES Identifiants RNAW691069300 SIREN848260220 HIST.0691037848 Historique Créée le 14/12/1995, dernière déclaration le 17/10/2025 5 évènements 14/12/1995 Création 14/12/1995 Enregistrement INSEE 14/12/1995 Dernier évènement INSEE 17/10/2025 Dernière déclaration 22/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine / Gestion des bibliothèques et des archives Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Activité NAF 91.01ZGestion des bibliothèques et des archives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.