ASSOCIATION DES CONSEILLÈRES ET CONSEILLERS MUNICIPAUX DE LA MÉTROPOLE DE LYON ET DU RHÔNE (ACMR) Active Sainte-Foy-lès-Lyon Politique locale W691068938 Créée en 1978 Documentation et formation sociale pour la gestion des communes Contact WEBhttps://www.acm-rhone.comEMAILpresidente@acm-rhone.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) Identifiants RNAW691068938 HIST.0691013981 Historique Créée le 30/10/1978, dernière déclaration le 29/12/2021 4 évènements 30/10/1978 Création 26/11/1978 Publication au Journal Officiel 29/12/2021 Dernière déclaration 30/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-05-06 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.