ECOLE DE PECHE ET NATURE NEUVILLOISE Active Neuville-sur-Saône Pêche W691068174 Créée en 1902 Pratique de la peche Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Neuville-sur-Saône (69250) Identifiants RNAW691068174 HIST.0691026062 Historique Créée le 01/01/1902, dernière déclaration le 09/01/2002 4 évènements 01/01/1902 Création 29/03/1989 Publication au Journal Officiel 09/01/2002 Dernière déclaration 14/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.