BOULE AMICALE DE SAIN BEL Active Sain-Bel Pétanque W691067974 Créée en 1972 Pratique du sport bouliste Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sain-Bel (69210) Identifiants RNAW691067974 HIST.0691010256 Historique Créée le 06/03/1972, dernière déclaration le 20/07/2015 4 évènements 06/03/1972 Création 29/03/1972 Publication au Journal Officiel 20/07/2015 Dernière déclaration 22/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.