INSERTION ET TERROIRS

Active Saint-Fons 2007-03-29
M

Mission

Vente de produits de qualité issus des fermes engagées dans une démarche d'agriculture paysanne, telle que définie par la charte de l'agriculture paysanne établie par la fédération associative pour le développement de l'emploi agricole et rural, en référence au terme "agriculture paysanne" déposé à l'INPI (dépôt n° 06 3 431 945 du 29 mai 2006) et produits selon les modalités prévues par la charte des producteurs de l'association "insertion et terroirs" dont les producteurs sont signatai

Domaines

  • conduite d'activités économiques 👉 Lyon
  • ressources naturelles 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Fons (69190)

Associations de Saint-Fons

Siège INSEE

64 AVENUE DU 8 MAI 1945, 69960 CORBAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W691067346
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500135181
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

conduite d'activités économiques

ressources naturelles

NAF : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr