AMICALE DU PERSONNEL DE L'INSTITUT Active Villeurbanne Personnel entreprise W691065626 Créée en 1977 Organiser des manifestations culturelles sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeurbanne (69100) Identifiants RNAW691065626 HIST.0691012705 Historique Créée le 07/01/1977, dernière déclaration le 12/03/2020 4 évènements 07/01/1977 Création 26/01/1977 Publication au Journal Officiel 12/03/2020 Dernière déclaration 04/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-03-11 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.