ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE LONGESSAIGNE

Active Longessaigne 2000-07-12
M

Mission

grouper les propriétaires, les habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répresion du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Longessaigne (69770)

Associations de Longessaigne

Contact

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Identifiants

RNA
W691065443
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691045739
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr