ASSOCIATION DE CHASSE DE MONTAGNY

Active Montagny 1943-01-25
M

Mission

Grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibkes, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse,soit par apports des sociétaires,soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montagny (69700)

Associations de Montagny

Siège INSEE

MAIRIE DE MONTAGNY, 69700 MONTAGNY

Contact

#

Identifiants

RNA
W691064894
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
321702441
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691005511
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr