ASSOCIATION DU BICENTENAIRE DU CODE DE COMMERCE

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2009-05-11

Projet porté

Rechercher et éventuellement publier tous documents concernant l'histoire ou l'activité du Tribunal de Commerce de Lyon. Organiser toutes réunions, conférences, colloques ou publications en vue de faire connaître le rôle de la jurisprudence des juridictions consulaires. Améliorer l'information et la formation des membres de l'association. Apporter, par tous les moyens appropriés, son soutien aux évènements organisés dans le cadre du bicentenaire du code de commerce.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• autres supports de communication - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 29/05/2006 - Création de l'association
• 24/06/2006 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 11/05/2009 - Déclaration de dissolution de l'association
• 02/07/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 28/07/2009 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691064522

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun