LA BOULE FRATERNELLE Active Fontaines-Saint-Martin Pétanque Club de sport W691064450 385292131 Créée en 1922 Pratique du sport de boules Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Fontaines-Saint-Martin (69270) 17 RUE EDOUARD IDOUX, 69700 GIVORS Identifiants RNAW691064450 SIREN385292131 HIST.0691001047 Historique Créée le 16/10/1922, dernière déclaration le 20/10/2025 5 évènements 16/10/1922 Création 15/04/1992 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 20/10/2025 Dernière déclaration 10/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 20/10/2025 / Modification 20/10/2025 Modification Transfert du siège : 10 place de l'Eglise, 69270 Fontaines-Saint-Martin Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.