ASSOCIATION HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON

Active Caluire-et-Cuire 1994-04-19
M

Mission

propriété et gestion, dans un but désintéressé d'où l'intention lucrative est totalement exclue, d'un établissement hospitalier, dans toutes ses composantes et ses éléments connexes et complémentaires ; à titre subsidiaire, cette association peut procéder, dans les conditions légales à des dons de sommes d'argent au profit d'organismes de toute nature à caractère protestant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Caluire-et-Cuire (69300)

Associations de Caluire-et-Cuire

Siège INSEE

3 CHEMIN DU PENTHOD, 69300 CALUIRE-ET-CUIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W691064171
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
431768084
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691034835
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

santé

NAF : Activités hospitalières

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr