COMITE DES FETES DE MONTROTTIER

Active Montrottier 1976-06-24
M

Mission

organiser des fêtes annuelles et promouvoir toute initiative culturelle, musicale et sportive à Montrottier ; sous certaines conditions, prêter du matériel acheté par le comité aux associations montrottoises et aux habitants de Montrottier, peut verser des subventions après délibération du Conseil d'Administration, aux associations qui ont un projet particulier et qui en font la demande écrite

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montrottier (69770)

Associations de Montrottier

Siège INSEE

69770 MONTROTTIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W691063687
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
520751793
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691012463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

représentation d'intérêts économiques sectoriels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr