ASSOCIATION ARTISTIQUE DU CONSERVATOIRE (A.A.C.) Active Vaulx-en-Velin Personnel scolaire W691063559 Créée en 1987 resserrer les liens musicaux entre les enseignants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vaulx-en-Velin (69120) Identifiants RNAW691063559 HIST.0691022805 Historique Créée le 26/01/1987, dernière déclaration le 19/05/2017 4 évènements 26/01/1987 Création 18/02/1987 Publication au Journal Officiel 19/05/2017 Dernière déclaration 22/05/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.