ASSOCIATION DES CLASSES EN 6 DE TERNAY Active Ternay Loisirs W691063373 841159064 Créée en 1996 Organisation et financement des manifestations prevues pour les classes en 6 Contact
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Ternay (69360) 20 RUE DE VILLENEUVE, 69360 TERNAY Identifiants RNAW691063373 SIREN841159064 HIST.0691038471 Historique Créée le 03/04/1996, dernière déclaration le 15/03/2016 5 évènements 03/04/1996 Création 06/02/2006 Enregistrement INSEE 06/02/2006 Dernier évènement INSEE 15/03/2016 Dernière déclaration 15/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.